MENTIONS LÉGALES

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site metzeral.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Mairie de Metzeral, 1 place de la Mairie, 68380 Metzeral
Responsable publication : Mairie de Metzeral – Denise Buhl
Hébergeur : OVH – 40 Quai du Sartel – 59100 Roubaix

Maintenance : Jérôme Herr, chef de projet web freelance en Alsace.
Site internet réalisé par Lefranc : création site internet.

Les mises à jour du site sont assurées par les « correspondants Internet » de la Mairie de Metzeral, vous pouvez les contacter à cette adresse email mairie@metzeral.fr

DROIT D’AUTEUR ET REPRISE DU CONTENU MIS EN LIGNE

Tous les contenus présents sur le site metzeral.fr sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Vous trouverez ci-dessous les termes des engagements de la Ville de Metzeral concernant le traitement des données personnelles. Ils ont pour but de vous informer sur la manière dont sont utilisées ces données et vous indique la façon de procéder si vous souhaitez y apporter une modification.

Emploi des données recueillies
Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers. Si vous avez adressé un courrier électronique à un service de la Ville, votre courriel ne nous servira qu’à vous acheminer la réponse.

Droit d’accès, de modification et de suppression
En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail aux « correspondants Internet » de la Mairie de Metzeral : mairie@metzeral.fr

CREDITS PHOTOGRAPHIQUES

Les photos présentes sur ce site proviennent du service communication de la Ville de Metzeral. Leur reproduction n’est pas autorisée.

MISE EN GARDE

Nos services mettent tout en œuvre pour offrir aux internautes des informations fiables et vérifiées. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes ou des défauts de mise à jour. Nous remercions les utilisateurs du site de nous indiquer les éventuelles omissions, erreurs ou corrections par courriel, à  mairie@metzeral.fr